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Documents Tip@santé
Retrouvez en téléchargement tous les documents de l’association.
Communication
Bilans projets
Les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens
Bilan CPOM 2020
Bilan CPOM 2021
Bilan CPOM 2022
Lib’Sans Tabac
Bilan 2020
Bilan 2021
Bilan 2022
Documents URPS
Cadre légal et réglementaire des URPS
CPTS et excercice coordonné
Aspects réglementaires
Arrêté pharmacien délivrance médicaments
Avenant 2 ACI CPTS 2021
Avenant 31_03_22 joe_20220331
Décret protocoles locaux de coopération – Dispositifs d’exercice coordonné
joe_20210513_0111_0044-Ordonnance relative aux CPTS
joe_20220317_0064_0013-Décret rémunerations et indemnités
joe_20220331-Avenant 2 ACI-CPTS
Note DGOS 2023
Bibliographie Générale
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